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CONDITIONS GENERALES DE VENTES

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

Article 1 : Réservation, mode de règlement 

Nos randonnées et stages de conduite tout terrain disponibles sur ce site sont proposés par la société M3T stages et randonnées moto Trail représentée par Patrick Colinon titulaire du CQP guide VTM option moto verte, CQP initiateur en motocyclisme et de la carte professionnelle N° 06021ED0180.

La réservation d’une prestation proposée par M3T s’effectue de la manière suivante :

Par téléphone au 06.77.65.91.64 ou par mail : m3tstagerando@gmail.com 

Un acompte de 30% sera demandé à la commande, le solde sera réglé sur place le premier jour de la prestation en espèces ou chèque.

 

Article 2 : Durée de validité des prestations

Les prestations sont proposées à la vente selon un calendrier défini et jusqu’à épuisement des places disponibles.

 

Article 3 : Annulation de la prestation par le client.

Toutes les demandes d’annulations doivent être envoyées par email à l’adresse suivante: m3tstagerando@gmail.com

M3T se réserve un droit d’enregistrement d’un délai de 7 jours pour toute annulation. Tant que le client n’a pas reçu confirmation de son annulation, la réservation initiale reste valable.

Le client sera remboursé sur la base suivante : 

– Plus de 60 jours avant la date de la prestation : 100% de l’acompte 

– de 60 jours à 16 jours avant la date de la prestation : 50 % de l’acompte

– Moins de 15 jours avant la date de la prestation : aucun remboursement

 

Les conditions météorologiques (sauf celles ayant un caractère exceptionnel de type forte tempête ou neige) pourront en aucun cas constituer un cas de force majeure de nature à justifier un report par le client de la date prévue d’une prestation. 

Si le client souhaite interrompre la prestation durant son déroulement et pour quelque raison que ce soit, aucun remboursement, dédommagement ni contrepartie ne pourront être réclamés à M3T. 

 

​​Article 4 : Annulation de la prestation par M3T stage et randonnée

M3T se réserve le droit d’annuler un stage ou une randonnée si le nombre de participants requis n’est pas atteint. Pour des raisons indépendantes de sa volonté (intempéries, maladie, …etc.), M3T peut être amené à modifier son planning ou éventuellement annuler une date de stage ou de randonnée. En cas d’annulation, les clients programmés sur cette date seront prévenus au plus tard 24 heures à l’avance par email et sms. Si les conditions météorologiques ne permettent pas d’assurer la sécurité d’un stage ou d’une randonnée à savoir Alerte tempête, neige, verglas ou fortes pluies, M3T se réserve le droit d’annuler à l’avance ou le jour même totalement ou partiellement le stage ou la randonnée. Le client sera informé de l’annulation au plus tôt par sms et par email. La reprogrammation d’une prestation identique sera proposée par M3T selon les mêmes modalités que la prestation initiale. Dans le cas où aucune date de reprogrammation proposée ne convient au client M3T s’engage à rembourser l’acompte versé à la réservation par le client. En aucun cas, l’annulation d’un stage ou d’une randonnée  à l’initiative de M3T ne pourra entraîner une quelconque demande de dédommagement complémentaire de la part du client.

 

Article 5 : Engagements du participant à un stage ou une randonnée

Le participant devra être âgé au minimum de 18 ans et posséder un permis de conduire en cours de validité. Le participant s’engage à respecter scrupuleusement les consignes de sécurité qui seront abordées au début et pendant le stage ou la randonnée par le responsable de M3T. En cas de comportement dangereux ou non-respect de l’une de ces consignes, le responsable de M3Tse réserve le droit de mettre un terme à la journée du participant, sans qu’aucun remboursement ni compensation puissent être réclamés. Le participant déclare sur l’honneur être en bonne santé et ne pas être sous l’influence d’aucun traitement médical incompatible avec la conduite moto. Le participant déclare sur l’honneur ne pas absorber de substances illicites. Le participant s’engage à ne pas absorber d’alcool avant et pendant la journée. En cas de doute M3T se réserve le droit de contrôler le taux d’alcoolémie du participant à tout moment à l’aide d’un éthylotest. 

Si le participant refuse de se soumettre à ce contrôle ou si le résultat dépasse le taux légal d’alcool autorisé dans le sang, M3T se réserve le droit de refuser la présence du participant concerné durant toute la journée sans que celui-ci puisse prétendre à un quelconque remboursement ou contrepartie. 

Les parcours empruntés lors des randonnées seront guidés par M3T aussi le participant s’engage à ne pas enregistrer, partager, diffuser la traces GPS de ce dit parcours.

 

Article 6 : Sécurité. 

Le Participant doit être équipé d’un casque homologué, de lunettes de protection, de gants homologués, de bottes de tout-terrain, d’une veste et d’un pantalon moto adaptés. Les protections de coudes, genoux, ceintures de reins et protections dorsales sont fortement recommandées. Le participant veillera à emporter avec lui une réserve d’eau et quelques barres de céréales.

La moto doit être homologuée et assurée en lien avec les différentes prestations proposées par M3T. Elle doit être conforme au code de la route, être parfaitement entretenue (freins, pneumatiques, kit chaine …) et ne pas avoir subi de modifications. Le système d’échappement devra respecter le nombre de décibels défini par le constructeur. M3T se réserve le droit de refuser un participant ayant une moto ne respectant pas les critères énoncés précédemment.

Votre moto doit au minimum être équipée de pneus mixte route/tout-terrain homologués. 

Article 7 : Responsabilité. 

Les prestations de M3T ne sont ni une course ni une compétition. Le participant s’engage à respecter le code de la route dans toutes les circonstances à savoir sur route mais aussi sur les chemins et pistes qui seront empruntés. 

Le Participant devra adopter une allure prudente. La pratique de la moto tout terrain n’est pas sans danger aussi le participant déclare connaître les risques inhérents à la conduite d’un véhicule en milieu tout terrain et routier et décharge en conséquence la société M3T et son dirigeant de toute responsabilité en cas d’accident survenu pendant le stage ou la randonnée. Le Participant déclare justifier d’une assurance pour lui-même et sa moto couvrant tous dommages physiques et matériels, de ce fait il s’engage à ne pas se retourner vers M3T en cas de problèmes, chutes, blessures et éventuelles casses de pièces ou d’accessoires sur sa moto.

 

Article 8 : Contact.

Pour toute information complémentaire, question ou réclamation, le Participant peut contacter M3T par courrier électronique à l’adresse suivante :m3tstagerando@gmail.com

ou par téléphone : 06.77.65.91.64

 

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